Mention légale
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Mohamed Semlali, entrepreneur individuel
SIREN : 992 183 145
Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 7 67 39 94 31
Adresse e-mail : contact@bestiepatte.com
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Activité principale : Vente à distance de produits pour animaux (vêtements, lits, accessoires, mangeoires, fontaines à eau, etc.)
Code APE : 4791B
Date de début d’activité : 2 octobre 2025
2. Hébergeur du siteegalPlace
38 rue de Metz, 92000 Nanterre, France
Téléphone : 01 86 26 99 34
E-mail : formalites@legalplace.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Mohamed Semlali, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes, la gestion du service client et la communication avec les utilisateurs.
Conformément au RGPD, aucune donnée n’est vendue ni partagée avec des tiers.
Pour plus d’informations, veuillez consulter la page dédiée à la protection des données personnelles accessible sur le site.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce d’assurer la mise à jour et l’exactitude des informations publiées.
Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris (France).